Catalogue de données

Evolution des types de déchets reçus en déchèteries

Historique DMA DIJON METROPOLE

Indicateurs 2024 foncier économique consolidés à la région

Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation régionale, valables pour le m ...

Evolution des performances de collecte de la filière TLC en BFC

Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle de l'EPCI

Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel ...

Taux de valorisation des DMA (2021)

1ère destination des recyclables (2020)

Evolution des kg/hab d'OMR en Bourgogne Franche Comté

Quantités d'OMR par acteurs compétents (2020)

Localisation des déchèteries (2020)

Quantités de DMA par flux de déchets (2021)

Quantité d'OMR par acteurs compétents (2021)

Quantités d'Ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées par acteurs compétents (2021) présentées en tonnes et en kg/hab. Les données sont issues d ...

Evolution des types de déchets reçu en déchèteries

Evolution des DMA par flux de déchets (tonnes)

Tonnes de Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) collectées en Bourgogne-Franche-Comté depuis 2010 par flux de déchets. Ces données présentées sont issue ...

Mode de collecte des OMR (2020)

Performance de collecte de la filière TLC en Bourgogne Franche Comté

Objectif de réduction des quantités de DMA collectées par habitant yc les déblais et gravats

Performances des acteurs concernant la collecte des OMR (2020)

Tableau de bord de la collecte des OMR

Performance collecte des DMA en kg/hab. (2020)

Carte des DMA collectés à l'échelle des EPCI compétents, déblais et gravats compris (2020)

1ère destination des OMR (2020)

Indicateurs 2024 foncier économique consolidés à l'EPCI

Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des EPCI, valables pour le mi ...

Collecte des OMR à l'échelle des acteurs compétents (2020)

Carte des OMR collectés en kg/hab. à l'échelle des EPCI compétents (2020)

Mode de collecte des OMR (2021)

DMA_2023_TEST

Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle du site économique

Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel ...

testLMO1111

test

Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle de la région

Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel ...

Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne Franche Comté

Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté

Lieux de vente des billets Mobigo

Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté

Charte 2020 2035 du Parc naturel régional du Morvan

Les documents définitifs de la Charte 2020-2035 du Parc naturel régional du Morvan sont répertoriés dans ce jeu de données. Plus d'informations su ...

Aires de covoiturage de Bourgogne Franche Comté

Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes ...

Gares de Bourgogne Franche Comté

Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées

Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne Franche Comté

Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté

Scan Régional

Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteu ...

Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional

Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région

Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois

Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois. - Acquisition des données par levé GPS d'un arrêt sur deux (aller ou retour) et ...

Modèle Numérique de Terrain (lignes) 2013 de Nuits Saint Georges à Montceau les Mines

Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Bourgogne représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de ...

Aires Urbaines en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2010)

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) ...

Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort

Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place ...

Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terr ...

Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compt ...

Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)

Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)

Territoires de contractualisation en région Bourgogne Franche Comté au 01/03/2018

Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017

Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

Réseau ferré régional en Bourgogne Franche Comté

Réseau ferroviaire existant dans la région

Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône

Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles ...

Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.

Cotes de références des cours d'eau du Doubs

Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...

Etablissements recevant du Public (ERP) de la Nièvre (58)

Représentation numérique de l'implantation des établissements recevant du public. Ce jeux de données ERP n'est pas exhaustif. Un projet sur les ERP ...

Bâtiments gérés par la région Bourgogne Franche Comté

Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne

réalisé dans le cadre des **[observatoires](https://www.vdsv.fr/observatoire "lien")**

Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan apporte son expertise sur tout projet d'énergies renouvelables et oriente les collectivités et les entreprises dans ...

Aires d'attraction des villes 2020

L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de ...

RGE Alti 5m

Le RGE ALTI® est la réfection complète du thème « altimétrie » de la composante topographique du référentiel à grande échelle (RGE®). Le RGE ALTI® e ...

Véloroutes voies vertes d'intérêt régional en Bourgogne Franche Comté

Véloroutes voies vertes inscrites au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL)

Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan

Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial ...

Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan

L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère ...

Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015 2020 dans le Parc naturel régional du Morvan

Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le P ...

Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021 2024

Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 en partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. I ...

Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont Cure Cousin

La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaine ...

Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET)

Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un ...

Recensement, son calendrier communal

DDT 70 Périmètre du PPRI n°20080024 du Bassin de la Lanterne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê ...

DDT 70 Périmètre du PPRI n°20170001 de l'Ognon Moyenne Vallée Amont

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê ...

DDT 70 Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône_Moyenne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'ê ...

Bourgogne Franche Comté : Première région rurale de France

Au 1er janvier 2018, 1,5 million de personnes résident dans l'espace rural de la Bourgogne-Franche-Comté, soit plus de la moitié des habitants de la r ...

Présentation de la Filière Hydrogène en Bourgogne Franche Comté

La filière Hydrogène A travers une présentation synthétique et une présentation détaillée Retrouver [d'autres brochures de présentation de filièr ...

Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

BD Alti 25m 2.0

Le MNT BD ALTI® est un modèle numérique de terrain maillé aux pas de 25 m, 75 m et 250 m. Il décrit la forme et l’altitude normale de la surface du so ...

Communes partenaires du Parc naturel régional du Morvan

Les villes partenaires sont situées en périphérie du périmètre classé du Parc naturel régional du Morvan. Elles sont membres du Syndicat Mixte du Parc ...

Présentation de la Filière Luxe et savoir faire d'exception

La Bourgogne-Franche-Comté est la seule région française qui présente la particularité d’avoir développé des savoir-faire reconnus sur tous les doma ...

Présentation de la filière Ferroviaire en Bourgogne Franche Comté

Présentation de la filière en BFC : * prinicpaux atouts pour accueillir un projet d’implantation * écosystème : pôles de compétitivité, clusters ...

Présentation de la Filière Logistique en Bourgogne Franche Comté

Etude de présentation de la filière Logistique en BFC * principaux atouts pour accueillir un projet d’implantation * écosystème : pôles de compé ...

présentation de la filière Industrie et technologie de santé

Retouvrez deux publications : une présentation syntéthique une présentation détaillée Retrouver [d'autres brochures de présentation de fi ...

Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC

Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage

Courbes de niveaux couvrant la région

Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une ve ...

Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs

Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de l ...

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...

Itinéraires touristiques VTT d'intérêt régional

Itinéraires touristiques VTT inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région

Sentiers de randonnée (PDIPR) secteur du Grand Dole

Itinéraires des sentiers de randonnées du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le nord du Jura. Sentiers ouv ...

Boucles VTT du secteur du Grand Dole

Tracés des boucles VTT du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le Nord du Jura. Informations sur la distance ...

Espaces naturels sensibles de la Nièvre

Périmètres des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Nièvre. https://nievre.fr/cadre-de-vie/environnement/patrimoine-naturel/les-es ...

Nouvelles donnes territoriales en Bourgogne Franche Comté :

Mieux comprendre les dynamiques aujourd’hui pour dessiner l’avenir des territoires en 2050

Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne Franche Comté

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commun ...

Images MESALES sur le bassin versant du Serein

Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 ...

Inventaire du patrimoine historique bâti du Parc naturel régional du Morvan

Cet inventaire répertorie le patrimoine historique bâti du Morvan. Les éléments sont classés dans 3 grands thèmes: artisanat et industrie/ressources n ...

Diagnostics territoriaux emplois compétences par bassins d'emploi

Vous trouverez ci dessous l'ensemble de diagnostic emploi compétences réalisés sur différents bassins de la région Bourgogne-Franche-Comté. Chaque ...

Pays/PETR en Bourgogne Franche Comté

Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

Guide de la donnée

Guide de la donnée imaginé par la Région Bourgogne-Franche-Comté et conçu par le Cabinet CIVITEO, dans le cadre du parcours data. Une démarche unique ...

Unités Urbaines en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2010)

Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où ...

Territoires LEADER

Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté

Bassins de Vie en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2012)

Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services l ...

Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016 2019

Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce di ...

Voie Grévy, de Dole à Mont sous Vaudrey

Nouvelle voie verte, ouverte au public en 2021 entre Dole et Mont-sous-Vaudrey. Son tracé de 19 km emprunte une ancienne voie de chemin de fer. Elle t ...

Unités Cartographiques de Sol de Saône et Loire

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d ...

Unités Cartographiques de Sol de Cote d'Or

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d ...

Unités Cartographiques de Sol de Yonne

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d ...

Unités Cartographiques de Sol de Nièvre

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d ...

Périmètres du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan a été crée en 1970 pour protéger et mettre en valeur la richesse de ses patrimoines culturel, naturel et paysager d ...

Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan

Données sur les surfaces forestières dans les communes du PNR Morvan. Les données ont été calculées sous SIG à partir des couches d'informations géogr ...

Établissements scolaires et nombre d'enfants scolarisés dans le Parc naturel régional du Morvan

Les données géolocalisent les établissements d'enseignement du premier et second degrés ouverts et fermés dans le Parc naturel régional du Morvan. A ...

Contrat Territorial Morvan Arroux Somme 2022 2027

Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la S ...

Emprises des LIDAR produits en Bourgogne Franche Comté

La présente couche est une compilation des emprises des partenaires sollicités. Le but de cette ressource est de permettre la communication et l'échan ...

Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)

Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le typ ...

Sites touristiques de Bourgogne Franche Comté

Localisation des principaux sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté, en se basant sur les chiffres clés de fréquentation publié par Bourgogne-Fr ...

Routier d'intérêt régional (RRIR)

Représentation du réseau routier d'intérêt régional déterminé par la Direction des mobilités et infrastructures.Les données sont issues de la BD Route ...

Producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan

Informations sur les producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan. La Cabrache est la tomme du Morvan. Elle se décline en trois l ...

Itinéraires de randonnées en Amognes Coeur du Nivernais

Les présents itinéraires de randonnées proviennent des topoguides de chemins de randonnées. Ils ont été numérisés par la Communauté de communes en ...

Départements de Bourgogne Franche Comté BD Admin Express

La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale ...

Syndicat du Bassin du Serein

Le Syndicat du Bassin du Serein a été créé en 2014. Il exerce la compétence GEMAPI pour le compte de 11 EPCI. Le territoire se situant sur deux départ ...

Grandes Itinérances dans le Parc naturel régional du Morvan

Tracés des Grandes Itinérances pédestres, équestres et VTT traversant le Parc naturel régional du Morvan: GR13, Tour équestre, Grande Traversée du Mor ...

Ecomusée du Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan

L’Écomusée du Morvan est un réseau de 9 maisons à thème et 4 sites associés, fédéré par le Parc. Ces espaces muséaux témoignent du Morvan et de ses ha ...

Indicateurs 2023 foncier économique consolidés à l'EPCI

Ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique consolidés à l'échelle d'observation des EPCI compétents en matièr ...

Données sur les offres touristiques dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

Données sur les activités touristiques présentes dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les hébergements et les rest ...

Carte stratégique de bruit (CSB) C Lden du département du Doubs

Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement e ...

Carte stratégique de bruit (CSB) C L night du département du Doubs

Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement e ...

Carte stratégique de bruit (CSB) A L night du département du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au b ...

Carte stratégique de bruit (CSB) A Lden du département du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposit ...

Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doiv ...

Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doiven ...

Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effon ...

Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail ...

Contrat Territorial Aron Cressonne (2022 2027)

Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat ...

Chiffres clés et Etudes de l'Observatoire du Tourisme

Retrouver l'ensemble des documents mise en ligne par l'observatoire régional du Tourisme. **[Retrouver également le site de l'observatoire en cli ...

BD Topo pour la région Bourgogne Franche Comté

La BD TOPO® contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métriqu ...

Contours IRIS en Bourgogne Franche Comté

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des comm ...

Base de données Forêt IGN

La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géog ...

Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne Franche Comté

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départeme ...

Crèches municipales GRAND BESANCON

Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)

Voiries GRAND BESANCON

Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon

Base permanente des équipements localisée sur la région

La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un t ...

Ecoles primaires GRAND BESANCON

Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon

Loi Montagne de 1985 Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura 039

Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes co ...

Zones d'Emploi en Bourgogne Franche Comté

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements pe ...

Grille communale de densité, tableur et couche géographique

Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe ...

Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut Jura

Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolu ...

Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne Franche Comté 2023 2027

Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires

Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne Franche Comté (AFR) 2022 2027

Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027

Contraintes réglementaires pour les installations d'énergie renouvelable éolien

Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan

L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère ...

Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour véhicules électriques à déployer (2026 2035)

Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur de ...

Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique en Bourgogne Franche Comté

Points Repères du réseau routier départemental de Saône et Loire (71)

Points Repères des routes départementales.

Organisation territoriale de l'action sociale de Saône et Loire (71)

Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le ...

Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) de Saône et Loire (71)

Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) qui attribuent des aides financières dans le cadre du Fond Solidarité Logement (F ...

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de Saône et Loire (PDIPR 71)

Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’inté ...

Réseau départemental de randonnées de Saône et Loire (Balades vertes)

Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le D ...

Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71

Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensi ...

Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte Mont Beuvray

Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray à la date du 29/03/2024

Régions naturelles de Bourgogne Franche Comté

BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l ...

Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne

Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape.

Support poteau des luminaires

Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne.

Exposition des populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluants en Bourgogne Franche Comté

Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la Bourgogne-Franche-Comté.

Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique

Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité te ...

Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012

Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan

Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souve ...

Zones d'application des règles du SAGE Allan

Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble ...

Energies renouvelables

L'ensemble des ressources disponibles ici sont [téléchargeables sur le portail cartographique en cliquant ici](https://geoservices.ign.fr/portail-cart ...

Pôles d'échanges stratégiques

Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferrovia ...

Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional

En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du réseau mobile régional. Cela a abouti à la réalisation d'une ...

ADRESSE Premium

Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants : - A_ADR-PARC ...

Inventaire des milieux humides de Bourgogne Franche Comté

Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Fr ...

Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne

Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)

Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.

Données TVB du SRADDET

Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.

Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône et Loire

Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)

Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de ...

Points d'eau incendie (PEI) du SDIS Côte d'Or

Point d'eau incendies (Hydrants) du département de la Côte d'Or est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie inst ...

Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qual ...

Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)

Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Fra ...

Départements du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan est localisé sur 4 départements de la Région Bourgogne Franche Comté: l'Yonne, la Nièvre, la Côte d'Or, la Saône et ...

Tempora

Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône et Loire (71)

Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense ...

Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39

Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés da ...

Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones ino ...

Scan 25 Touristique Version 3.1

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à l ...

Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan

Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles perm ...

Scan 25 Topographique

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à l ...

Scan 100

Le produit SCAN 100® version 2.0 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la réali ...

Scan OACI

Le produit SCAN OACI est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données servant à la réalisati ...

Contrat territorial Arroux Mesvrin Drée 2015 2019

Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin ...

Emplacements des projections Cinécyclo dans le Parc naturel régional du Morvan

Emplacements des tournées Cinécyclo depuis 2019 en partenariat avec le Parc naturel régional du Morvan. Cinécyclo est une association proposant un ...

Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan

Les tourbières du Morvan ont été classées Réserve naturelle en 2015 par la Région Bourgogne Franche Comté. Elles constituent un ensemble d'espaces rem ...

Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)

Zones de déploiement du réseau fibre

Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation ...

Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan

Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du Morvan. Les domaines marqués Va ...

Plateformes de marchandises multimodales

Localisation des plateformes de marchandises multimodales du territoire identifiées. Une plate-forme multimodale désigne le lieu où les marchandises ...

Lycées publics de Bourgogne Franche Comté

Lycées publics (généraux, techniques, agricoles et professionnels) de Bourgogne-Franche-Comté en 2018-2019. Ces données sont issues de la Région Bourg ...

Espaces conseiller Faire de la région

Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les projets de rénovation énergétiqu ...

Armature urbaine du SRADDET

Représentation des 110 pôles urbains structurants sur le territoire régional en fonction de critères définis lors de l'élaboration du Schéma Régional ...

Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays). L'origi ...

Entités des sites Natura 2000 du Parc naturel régional du Morvan

Cette couche d'information géographique représente les entités des trois sites Natura 2000 présents sur le territoire, animés par le Parc du Morvan et ...

Autorités organisatrices de la mobilité

Représentation des territoires d'action (communes ou EPCI) des autorités organisatrices de la mobilité. L’AOM assure l’organisation du réseau de ...

Voies navigables de Bourgogne Franche Comté

Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de ...

La couverture rcube théorique en Bourgogne Franche Comté

Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre dé ...

Sites environnementaux du SRADDET

La ressource associe les différents sites liés à la protection de l'environnement identifiés comme à enjeu majeur dans le Schéma régional de Développe ...

Dessertes forestières pour le transport de bois

L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet **NaviForest** qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service e ...

EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche Comté

EPCI actionnaires de l'Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté

Communes de Bourgogne Franche Comté

Limites de communes à partir de la géométrie de la Base de données géographiques IGN ADMIN Express. Les données ADMIN EXPRESS sont livrées selon un ...

Sites économiques Bourgogne Franche Comté (standard CNIG)

Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation : https://c ...

Toutounets de la Ville de Saint Claude

Localisation des distributeurs de sacs plastiques pour déjections canines. Ces distributeurs comprennent des petits sacs en plastique que les propriét ...

Points d'intêrét OSM

Points d'intêrét (POI, Point Of Interest) du Jura issus des contributaions Open Street Map. Classement par thématique vianst à faciliter les tris : * ...

Arbres remarquables République Isogeo

Localisation géographique de l’ensemble des arbres dit « remarquables » présents sur le territoire parisien.

Espaces verts République Isogeo

**Espaces verts publics** (parcs, squares, promenades etc...) gérés par la Ville de Paris.

Composteurs République Isogeo

Emplacement des composteurs de la République Isogeo.

Marchés découverts alimentaires ou spécialisés République Isogeo

Emprise du marché découvert englobant l’ensemble des étals et installations des commerçants non sédentaires sur l’espace public. Un marché de plein ve ...

Zones Touristiques Internationales République Isogeo

Délimitation des zones touristiques internationales . Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent d ...

Zone de revitalisation urbaine intégrée Ville de Montréal 2014

Découpage des douze RUI à Montréal en 2014.

Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan

Leader (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen visant à faire des territoires ruraux des pôles équilib ...

Base de données touristiques de Bourgogne Franche Comté

Ensembles des jeux de données diffusées dans le cadre de [décibelles data](https://pros.bourgognefranchecomte.com/accompagnement/outils-et-supports/de ...

Communes du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan a été crée en 1970 pour protéger et mettre en valeur la richesse de ses patrimoines culturel, naturel et paysager d ...

Énergies renouvelables dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

Données sur les énergies renouvelables dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les productions ont été téléchargées s ...

Indicateurs 2025 – Foncier économique consolidés à l’échelle de la commune

Description : Ce jeu de données rassemble l’ensemble des indicateurs décrivant les sites économiques et leur foncier économique, consolidés à l’échel ...

Territoires PAEC de Bourgogne Franche Comté ouverts pour la campagne 2023

Les deux couches SIG comprennent la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC ...

BD Carto pour la région Bourgogne Franche Comté

La BD CARTO® ( Base de Données Cartographiques) est un véritable plan numérique synthétique de l’ensemble du territoire métropolitain pour des é ...

Périmètres détaillés du parc national de forêts

Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la ...

EQUIPEMENTS PUBLICS

Équipements publics sur le territoire de Nevers Agglomération

Arrêts de Bus

Couche SIG au format Shapfile des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Quartiers prioritaires politique de la ville

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014, rectifiés par le décr ...

Les communes de Nevers Agglomération

Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers

Versions des horaires théoriques des lignes du réseau de bus au format GTFS

horaires théoriques des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération au format GTFS

Subventions aux associations en 2017

Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017

Lignes de bus

Lignes de Bus au format Shapfile sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Points de dépôts de Nevers ça me botte

Ensemble des points de dépôts du magazine municipal Nevers ça me botte !

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Nevers Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val du Bec d'Allier Val de Givry Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Alène Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)

N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille et Challuy Nièvre (58)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l ...

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à GARCHY Nièvre (58)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A l ...

Stratégie de cohérence pour l’aménagement numérique (SCORAN) en documents

Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 Haute Saone

Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 ...

Arrêts de Bus

Couche SIG au format Shapfile des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Bornes de recharges pour véhicules électriques

Liste des bornes de recharge électrique publiques et privées sur le territoire de Nevers Agglomération

EQUIPEMENTS PUBLICS

Équipements publics sur le territoire de Nevers Agglomération

Stationnement PMR Nevers Agglomération

Stationnement PMR Nevers Agglomération. Les places PMR sont des places aménagées pour faciliter le stationnement des Personnes à Mobilité Réduite. De ...

Quartiers prioritaires politique de la ville

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014, rectifiés par le décr ...

Subventions aux associations en 2017

Liste des subventions attribuées aux associations sur l'année 2017

Versions des horaires théoriques des lignes du réseau de bus au format GTFS

horaires théoriques des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération au format GTFS

Les communes de Nevers Agglomération

Carte des communes composant la Communauté d'Agglomération de Nevers

Lignes de bus

Lignes de Bus au format Shapfile sur le territoire de Nevers Agglomération - Septembre 2017

Réseau de transports en commun de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois

Horaires de transports en commun et informations géographiques associées avec mises à jour en temps réel

Versions des horaires théoriques des lignes du réseau de bus au format GTFS

horaires théoriques des arrêts de bus sur le territoire de Nevers Agglomération au format GTFS

Bornes de recharges pour véhicules électriques

Liste des bornes de recharge électrique publiques et privées sur le territoire de Nevers Agglomération

Stationnement PMR Nevers Agglomération

Stationnement PMR Nevers Agglomération. Les places PMR sont des places aménagées pour faciliter le stationnement des Personnes à Mobilité Réduite. De ...

Promenades piétonnes

Cheminements découverte du milieu naturel sur l’ensemble de la Ville de Nevers

Arbres d’alignement

Arbres d’alignements expertisés sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Arbres d’ornement

Arbres d’ornements expertisés sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Voies piétonnes

Surface piétonne en milieu urbain principalement sur le centre-ville.

Places de parking Personnes à mobilité réduite

L'ensemble des places de parking réservées aux PMR (Personnes à Mobilité Réduite) géolocalisées sur la voie publique sur la commune de Nevers.

Corbeilles

Cartographie des corbeilles à papiers sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Fontaines

Bassins et fontaines d’ornements sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Bancs publics

Cartographie des bancs publics sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Surfaces enherbées

Surface de pelouse sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Points d'accès publics WIFI

Liste des points Wifi accessibles gratuitement au public sur la commune de Nevers.

Équipements publics

Localisation des différents centres d’intérêt classée par thèmes sur l’ensemble de la Ville de Nevers.

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier aval Nièvre (58)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...

Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ARDI SA à Garchy Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de Prévention des Risques Technologiques PPRT de l'établissement ANTARGAZ FINAGAZ à Gimouille Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivière Nièvre Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Aron et ses affluents Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Clamecy Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de la rivièreLe Nohain Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Corbigny Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi de l'Yonne sur le secteur de Tannay Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi des rivières Garat et Guignon Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur de l'Allier amont Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de la Vrille Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du secteur compris entre Nevers et Saint Léger des Vignes Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Decize Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de La Charité sur Loire Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

Plan de prévention des risques naturels d'inondation PPRi du Val de Léré Bannay, La Celle sur Loire Nièvre (58)

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage ...

ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT dans la Nièvre (58)

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents sus ...